ASCENSEURS, ESCALIERS MECANIQUES ET TROTTOIRS ROULANTS

Section 1 : Ascenseurs

Article AS 1 - Généralités
Article AS 2 - Ventilation des locaux des machines
Article AS 3 - Dispositifs de secours

Section 2 :  Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques

Article AS 4 - Ascenseurs accessibles aux handicapés physiques circulant en fauteuil roulant
Article AS 5 - Consignes et signalisation

Section 3 : Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

Article AS 6 - Généralités
Article AS 7 - Dispositif de sécurité

Section 4 :  Entretien et vérifications

Article AS 8 - Entretien des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants (1)
Article AS 9 - Vérifications techniques des ascenseurs électriques et des ascenseurs hydrauliques (1)
Article AS 10 - Vérifications techniques des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants
Article AS 11 - Autres obligations de l'exploitant